Malgré la censure du Conseil constitutionnel et une opposition publique d’une ampleur inédite, le sénateur Laurent Duplomb n’en démord pas et réintroduit une nouvelle version du texte au Sénat.
Le sénateur LR de la Haute-Loire, lui-même exploitant agricole, a fait de la réintroduction de plusieurs pesticides de la famille des néonicotinoïdes son cheval de bataille. Considérés comme potentiellement toxiques, ces produits utilisés notamment pour la production de betteraves, noisettes et pommes sont interdits en France depuis 2020. Au grand dam d’une partie des agriculteurs, qui dénoncent un manque d’options alternatives et surtout la concurrence déloyale d’autres pays, qui continuent eux à les utiliser.
Parmi les très nombreuses mesures contenues dans la version de la loi Duplomb votée l’été dernier figurait la réautorisation à titre dérogatoire de ces trois substances interdites. Une tentative retoquée par le Conseil constitutionnel, qui a jugé qu’elle privait « de garanties légales le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé », tout en soulignant au passage un manque d’encadrement des dérogations, tant concernant leur durée que le champ de leur application.
Visiblement peu impressionné, Laurent Duplomb a donc déposé le 2 février un nouveau texte proposant la réintroduction de l’acétamipride et du flupyradifurone, cette fois-ci de façon mieux encadrée dans le temps et au niveau des usages de ces produits.
Une proposition qui a fait bondir les opposants au texte initial, qui le considèrent comme une provocation. La réaction est d’autant plus vive compte tenu du calendrier : le nouveau texte a été déposé à peine neuf jours avant l’ouverture à l’Assemblée des débats provoqués par la pétition record s’opposant à la Loi Duplomb.
Reste que le gouvernement n’est pour le moment pas décidé à soutenir le projet, le Premier ministre s’y déclarant opposé. La position de la ministre de l’Agriculture semble en revanche plus ambiguë.
Des clivages toujours marqués à l'Assemblée
Le débat lui-même n’aura d’ailleurs pas attiré les foules de députés dans l’hémicycle. Menées par Yaël Braun-Pivet, les discussions ont surtout illustré une rupture toujours aussi marquée entre la droite et l’extrême droite, qui défendent une vision productiviste de l’agriculture, et une gauche qui met en avant l’opposition du corps médical et scientifique à cette réintroduction. Présente au Palais Bourbon, la ministre de l’Agriculture Annie Genevard en a profité pour attaquer la pétition elle-même : « Ceux qui ont soutenu cette pétition, aux côtés de tous les robots qui l’ont allègrement fait tourner. » Ceux qui espéraient donc que la pétition marquerait le début d’une nouvelle ère de démocratie participative en seront pour leurs frais.
En attendant son examen par les sénateurs, la loi Duplomb 2 mobilise déjà ses opposants, puisqu’une nouvelle pétition baptisée « Non c’est Non, Monsieur Duplomb ! » a été déposée sur le site de l’Assemblée nationale le 2 février. Au moment où nous écrivons ces lignes, elle est sur le point de dépasser les 300 000 signatures, sur les 500 000 requises. Autant dire qu’une nouvelle mobilisation semble être déjà en marche…
François Arias
